Paroles d'experts

Fournir des solutions adéquates à ses clients et se positionner comme facilitateur, telle est la mission du département contentieux de Simon Associés. Entre situation économique dégradée, collaboration grandissante avec les équipes restructuring et recours croissant aux nouvelles technologies, l’avocat en contentieux des affaires présente un nouveau profil. Entretien avec Vanessa Ruffa et Sophie Nayrolles, associées.

Afin d’anticiper les questions qui occuperont leurs clients dans les mois à venir, Mayer Brown et ses équipes scrutent les tendances du monde du droit des affaires : inflation réglementaire induite par le pacte vert européen, contentieux relatifs aux polluants éternels (PFAS)… Des sujets qu’Émilie Vasseur et Isabela Lacreta passent au crible pour Décideurs.

Sujet d’actualité depuis quelque temps, les fraudes ne touchent pas seulement les particuliers ou les entreprises, mais également leur banque. Spécialistes du contentieux bancaire depuis de nombreuses années – tant sur le plan civil que pénal –, Sébastien Mendès-Gil, Christine Lhussier et Nicolas Berthier, associés du cabinet Cloix Mendès-Gil, reviennent sur les stratégies à mettre en œuvre pour contrer ces infractions.

La construction d’infrastructures implique divers types de contrats et de multiples intervenants, chacun pouvant être confronté à des retards et des perturbations, générateurs de litiges. Sous la direction scientifique du professeur Denis Mouralis, le groupe de travail pluridisciplinaire de l’APCEF, composé d’avocats et experts reconnus pour leur expérience et leur maîtrise de ces problématiques, vient de publier un rapport qui propose un cadre d’analyse détaillé pour identifier et évaluer les préjudices susceptibles de faire l’objet d’une réparation.

La Convention judiciaire d’intérêt public environnementale se veut, depuis sa création le 27 décembre 2020, un outil complet, pragmatique et exigeant de lutte contre les infractions environnementales prévues par le Code de l’environnement. Pour autant, les décisions rendues dans ce cadre ne semblent pas, dans leur grande majorité, se saisir de toutes les possibilités qu’offre cet instrument juridique. Quel bilan tirer, donc, de ce nouveau mécanisme, à l’issue de quatre années d’existence ?

Face au constat que les dirigeants de sociétés sont confrontés à un risque grandissant de voir leur responsabilité personnelle engagée, de nombreuses sociétés souscrivent des polices d’assurance spécifiques. Que couvrent-elles ? Que savoir au moment d’y souscrire ? Comment s’assurer de l’efficacité de leur mise en œuvre en cas de sinistre ? Victor Lefebvre, Counsel chez Berenice Avocats, revient sur les particularités des polices RCMS (Responsabilité civile des mandataires sociaux).